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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Délibérations 2024-09-166 du Conseil communautaire du 24 septembre 2024
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Délibérations 2024-09-165 du Conseil communautaire du 24 septembre 2024
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Décisions du Président 2024-11-0218
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Décisions du Président 2024-10-0217
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Arrêté 2024-0934 – Augmentation du nombre d’autorisation de stationnement de taxis
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Décisions du Président 2024-10-0199
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Décisions du Président 2024-10-0198
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Arrêté du Président 2024-0934
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Décisions du Président 2024-09-0197
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Décisions du Président 2024-09-0196
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Arrêté du Président 2024-0911
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