Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Achat groupe d’énergies à destination des habitants de l’Agglomération – lancement d’un à manifestation d’intérêt
Date de parution
Convention de participation au SYDEC au titre du premier équipement en assainissement collectif de la commune de Laglorieuse.
Date de parution
Convention de participation au SYDEC au titre du premier équipement en assainissement collectif de la commune de Pouydesseaux.
Date de parution
Fixation des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2026.
Date de parution
Fixation des taux de fiscalité 2026.
Date de parution
Présentation du budget primitif 2026 du budget annexe GEPU-GEMAPI.
Date de parution
Présentation du budget primitif 2026 du budget annexe logements.
Date de parution
Présentation du budget primitif 2026 du budget annexe zones d’activités.
Date de parution
Présentation du budget primitif 2026 du budget annexe transports.
Date de parution
Présentation du budget primitif 2026 du budget principal.
Date de parution
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe GEPU-GEMAPI.
Date de parution