Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Décisions du Président 2024-03-0071
Date de parution
Décisions du Président 2024-03-0070
Date de parution
Décision 2023-12-0262 – Attribution d’une subvention à XL Habitat – Saint-Avit
Date de parution
Décisions du Président 2024-03-0069
Date de parution
Arrêté du Président 2024-0253
Date de parution
Arrêté du Président 2024-0248
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Arrêté du Président 2024-0247
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Arrêté du Président 2024-0246
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Décisions du Président 2024-03-0068
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Décisions du Président 2024-03-0052
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Arrêté du Président 2024-0223
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Décisions du Président 2024-03-0051
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