Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement, dans l’attente du vote du budget primitif 2025, à hauteur du quart des crédits ouverts en 2024 – Budget principal et budgets annexes.
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Décision modificative n°1 – Budget annexe « Self Bosquet ».
Date de parution
Décision modificative n°3 – Budget principal.
Date de parution
Provision pour créances douteuses – Budget principal de la Ville.
Date de parution
Fixation des droits de place des marchés pour l’exercice 2025.
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Avenant n°1 – Concession de travaux relative à la construction d’un hangar de couverture de deux courts de tennis pour production photovoltaïque au stade de l’Argenté.
Date de parution
Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt pour l’exploitation et la maintenance d’ombrières photovoltaïques sur 2 parkings de la ville de Mont de Marsan.
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Servitude entre la Centrale d’Approvisionnement des Landes (SCALANDES) et la Ville de Mont de Marsan.
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Arrêté du Maire n°2024-3515
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Arrêté du Maire n°2024-3468
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Arrêté du Maire n°3455 portant dérogations collectives au repos dominical (année 2025)
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Décision du maire n°2024-11-0306
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