Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Décision du Maire 2024-11-0281
Date de parution
Dénomination du parking du lycée Charles Despiau « Place Samuel Paty ».
Date de parution
Inscription à l’inventaire réglementaire du musée Despiau-Wlérick d’une peinture par Louis-Anselme Longa (1809-1869).
Date de parution
Rapport d’activité de la Société d’Aménagement des Territoires et de l’Equipement des Landes (SATEL) – année 2023.
Date de parution
Fonds de concours modificatif de la Ville de Mont de Marsan pour l’aménagement de l’Entrée Nord-Ouest réalisé par Mont de Marsan Agglomération.
Date de parution
Cession terrain nu – 20 Avenue Barbe d’Or à Mont de Marsan – Parcelle cadastrée Section BK n°1022 d’une contenance de 765 m².
Date de parution
Conventions de servitudes avec le SYDEC – Alimentation sanitaires Parc de Nahuques.
Date de parution
Cession bâti 1555 Avenue du Maréchal Juin à Mont de Marsan – Parcelle cadastrée Section BK n°0047 d’une contenance de 1 078 m².
Date de parution
Création d’une copropriété – Bâti 11 Rue Gambetta à Mont de Marsan.
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Campagne de ravalement de façades – Attribution de subventions.
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Campagne de ravalement de façades – Attribution de subventions- Modificatif.
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