Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Arrêté du Maire n°2025-0642
Date de parution
SIGNATURE D’UN MARCHE SPÉCIFIQUE CONCLU DANS LE CADRE D’UN SYSTÈME D’ACQUISITION DYNAMIQUE POUR L’ACQUISITION DE MATÉRIELS ROULANTS
Date de parution
Décision du Maire n°2025-03-0040
Date de parution
Modification des délibérations relatives à la cession au profit du Stade Montois Omnisports (SMO).
Date de parution
Modification du règlement de façades.
Date de parution
Acquisition et intégration au domaine public des Rues Roger Bernadet, Georgette Vives et Jean Pierre Labarbe – Lotissement « Le Hameau du Chemin Vert » à Mont de Marsan.
Date de parution
Acquisition et intégration au domaine public d’une bande de terrain Chemin Lafontaine à Mont de Marsan.
Date de parution
Attribution d’une aide à l’achat d’appareil de piégeages des moustiques tigres.
Date de parution
Concours photos taurines « Les trophées de la photo taurine ».
Date de parution
Subvention Fond d’Aide au Football Amateur – Approbation du plan de financement.
Date de parution
Partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Montois Rugby Pro – Saison sportive 2024/2025.
Date de parution
Mise à jour – Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement – Filière police municipale.
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