Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Inscription à l’inventaire réglementaire du musée Despiau-Wlérick d’un ensemble de 104 sculptures de Lisbeth Delisle.
Date de parution
Attribution d’une aide aux élèves montois de l’école de musique de l’IDEM.
Date de parution
Location du parking Nelson Mandela au Centre Communal d’Action Sociale de Mont de Marsan
Date de parution
Gestion des logements à caractère social de la Ville de Mont de Marsan par le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
Date de parution
Autorisation de versement d’une avance sur la subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Mont de Marsan.
Date de parution
Désignation des représentants de la Ville de Mont de Marsan aux Conseils d’Administration des collèges et lycées – modificatif.
Date de parution
Mise en œuvre de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement – filière police municipale.
Date de parution
Mise à jour du tableau des effectifs.
Date de parution
Modification de la convention de mutualisation de la Direction générale.
Date de parution
Révision des attributions de compensation pour 2025 suite à l’actualisation des frais de mutualisation.
Date de parution
Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement, dans l’attente du vote du budget primitif 2025, à hauteur du quart des crédits ouverts en 2024 – Budget principal et budgets annexes.
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Décision modificative n°1 – Budget annexe « Self Bosquet ».
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