Liste des publicité des actes - ville
1187 résultats
Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Mise à jour du tableau des effectifs.
Date de parution
Participation communale aux travaux d’éclairage public et d’éclairage extérieur des terrains de sports.
Date de parution
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de la régie chauffage urbain et de la géothermie – année 2023.
Date de parution
Décision modificative n°2. – Budget principal Ville.
Date de parution
Liste de présentation d’admission en non-valeur (année 2015) – Budget annexe du crématorium.
Date de parution
Décision modificative n°1 – Budget annexe du crématorium.
Date de parution
Renouvellement de la carte achats publics.
Date de parution
Dérogations au repos dominical accordées par le Maire (année 2025) – Avis du Conseil Municipal.
Date de parution
Transmission dématérialisée à la PMI des actes de naissance.
Date de parution
Concours « Grand jeu de l’Avent » proposé dans le cadre des animations de Noël 2024 de la Ville de Mont de Marsan – Règlement.
Date de parution
Convention d’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers politique de la Ville – XL Habitat.
Date de parution
Convention d’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers politique de la Ville – CDC Habitat.
Date de parution