Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Signature d’un protocole transactionnel pour la prise en charge de travaux sur réseau d’assainissement.
Date de parution
Bail à construction avec l’ASPTT – avenant n°1.
Date de parution
Consultation menée par la Préfecture sur le dossier ICPE déposé par la société Eco Traitement du Marsan à SAINT-AVIT – avis du Conseil Municipal.
Date de parution
Attribution d’une subvention à l’Étoile Sportive Montoise (ESM) – Exercice 2025.
Date de parution
Attribution d’une subvention au Comité d’œuvres Sociales et Sportives (COSS) – Exercice 2025.
Date de parution
Attribution d’une subvention à l’Association Orchestre Montois – Exercice 2025.
Date de parution
Attribution d’une subvention à l’Amicale des Fêtes et Quartiers – Exercice 2025.
Date de parution
Tableau des subventions à verser aux associations – Exercice 2025.
Date de parution
Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiements (AP-CP).
Date de parution
Attribution de subventions d’équilibre du budget principal aux budgets annexes de la Ville – Exercice budgétaire 2025.
Date de parution
Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Exercice budgétaire 2025.
Date de parution
Fixation des taux de fiscalité 2025.
Date de parution