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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
SIGNATURE D’UN MARCHE SPÉCIFIQUE CONCLU DANS LE CADRE D’UN SYSTEME D’ACQUISITION DYNAMIQUE POUR L’ACQUISITION DE MATERIELS ROULANTS
Date de parution
Concession Cimetières – 15 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section E – Tombe n°258 – 2 places – 2,00m² – Attribution
Date de parution
Concession Cimetières – 30 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section H – Module – case n°2 – 2 places – 0,25m² – Renouvellement
Date de parution
Concession Cimetières – 15 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section E – Tombe n°241 – 2,00m² – Attribution
Date de parution
Concession Cimetières – 15 ans – SAINT MEDARD – Section 3 – Tombe n°85 – 2 places – 2,00m² – Renouvellement
Date de parution
Concession Cimetières – 15 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section E – Tombe n°233 – 1 place – 2,00m² – Attribution
Date de parution
Concession Cimetières – 30 ans – CENTRE – Section 10 – Tombe n°5 – 6 places – Renouvellement
Date de parution
Concession Cimetières – 30 ans – CENTRE – Section 1 – Module 1 – Case n°13 – 2 places – 0,25m² – Attribution
Date de parution
Concession Cimetières – 50 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section D – Caveau n°171 Bis – 2 places – 3,00m² – Attribution
Date de parution
Concession Cimetières – 30 ans – PEGLE – Section N – Tombe n°78 – 3 places – 3,00m² – Renouvellement
Date de parution
Concession cimetières – 15 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section A – Module – case n°10 – 2 places – 0,25m² – Renouvellement
Date de parution
Fixation d’un tarif pour la séance ciné-piscine » du 20 septembre 2025.
Date de parution