Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Montois Rugby Pro – Saison sportive 2024/2025.
Date de parution
Mise à jour – Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement – Filière police municipale.
Date de parution
Mise à jour du tableau des effectifs.
Date de parution
Participation dans le domaine de la santé – Mandat au Centre de gestion des Landes pour lancer la consultation.
Date de parution
Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes – année 2024.
Date de parution
Première tranche des travaux du projet Nouvelles-Galeries, construction d’une résidence étudiante en centre-ville. Régularisation délibération de cession.
Date de parution
Fixation des tarifs – Vente de mobilier.
Date de parution
Réalisation d’une ligne de trésorerie de 1 000 000€ sur 12 mois auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes pour pallier la décalage ponctuel entre les dépenses d’investissement et les subventions.
Date de parution
Arrêté portant levée d’interdiction d’utilisation du terrain n°3 de la Plaine des Sports.
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Arrêté portant interdiction de consommation d’alcool dans les espaces publics.
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Décision du Maire du 31 janvier 2025
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