Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Convention d’adhésion au SYDEC en matière de la maîtrise de la demande en énergie.
Date de parution
Conventionnement avec l’éco-organisme ALCOME, pour la réduction des mégots dans l’espace public.
Date de parution
Campagne de recensement pour l’année 2025 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs.
Date de parution
Mise en place de la convention « Armées – collectivités ».
Date de parution
Subventions « Projets 2024 » – Budget principal de la Ville.
Date de parution
Conseil Municipal des Enfants – Modification de la composition du comité de pilotage.
Date de parution
Décision du Maire 2024-11-0300
Date de parution
Arrêté du Maire 2024-3099
Date de parution
Décision du Maire 2024-10-0255
Date de parution
Arrêté du Maire 2024-2899
Date de parution
Décision du Maire 2024-10-0254
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Décision du Maire 2024-10-0253
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