Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Arrêté portant délégation de signature à M. Frédéric BEDIN, directeur général adjoint.
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Arrêté portant délégation de signature à M. Pierre RUAUD, directeur des systèmes d’information.
Date de parution
Désignation des membres au sein du syndicat mixte de la Vallée des Longs
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Délégation d’attributions au Président
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Fixation du nombre des autres membres du bureau communautaire
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Fixation du nombre de vice-présidents
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Décision pour la signature des accords-cadres concernant la fourniture de documents imprimés – sonores – audiovisuels et de jeux vidéos
Date de parution
Renouvellement de l’adhésion au GRAINE Nouvelle Aquitaine pour l’année 2026.
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Désignation d’un avocat dans le cadre de la mise en œuvre d’une procédure d’expulsion suite aux occupations illicites de gens du voyage.
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Convention de servitude – Enedis – 7 place Francis Planté
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Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Adour Garonne pour le projet de sensibilisation des élèves de cycle 3 de l’Agglomération au fonctionnement du grand cycle et du cycle domestique de l’eau, ainsi qu’aux enjeux de la préservation de la ressource en eau vis à vis du changement climatique
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Renouvellement de l’adhésion à l’AREC Nouvelle Aquitaine pour l’année 2026.
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