Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Achat de prestations de relations publiques et de communication à la SASP Stade Montois Rugby Pro – Saison 2025-2026
Date de parution
Mise à disposition à titre gratuit des écoles au profit des candidats aux élections municipales de 2026
Date de parution
Modification du règlement intérieur des accueils périscolaire et extrascolaire communautaires
Date de parution
Actualisation du coût du forfait élève d’école élémentaire et maternelle servant au calcul de la participation des communes extérieures pour leurs élèves scolarisés sur le territoire de Mont de Marsan Agglomération pour l’année scolaire 2025/2026
Date de parution
Distinction des frais d’encadrement dans la facturation de l’accueil de la pause méridienne permettant aux familles de bénéficier d’un crédit d’impôt pour frais de garde du jeune enfant
Date de parution
Mise à jour du tableau des effectifs
Date de parution
Attribution de véhicules avec remisage à domicile
Date de parution
Convention de mise à disposition du CaféMusic’ à l’Association Montoise d’Animations Culturelles (AMAC).
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Règlement d’utilisation des véhicules de service
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Décision modificative du budget n°2 – Budget annexe Transports
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Convention de servitude – Enedis – 16 rue du Grand Barrère
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Convention avec l’organisme Mob Sport : actions en faveur de la mobilité pour les matchs du Stade Montois Rugby
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