Liste des publicité des actes - agglo
840 résultats
Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Délégation de fonctions accordée à M. Joël BONNET, 3ème vice-président.
Date de parution
Délégation de fonctions accordée à Mme Marianne SAVARY, 2ème vice-présidente.
Date de parution
Délégation de fonctions accordée à M. Frédéric CARRERE, 1er vice-président.
Date de parution
Élection des représentants du conseil communautaire au sein du conseil d’administration du centre intercommunal d’action sociale
Date de parution
Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du centre intercommunal d’action sociale
Date de parution
Arrêté portant délégation de signature à M. Patrice MARBOUTIN, directeur du cycle de l’eau.
Date de parution
Arrêté portant délégation de signature aux responsables de service de la direction de l’éducation.
Date de parution
Arrêté portant délégation de signature à M. Justin DOUDY, directeur de l’éducation.
Date de parution
Arrêté portant délégation de signature à Mme Céline CEZARD, directrice générale des services.
Date de parution
Arrêté portant délégation de signature à Mme Carole MARSAN, directrice des ressources humaines.
Date de parution
Arrêté portant délégation de signature à Mme Cécile MAILHARROU, directrice de la lecture publique.
Date de parution
Arrêté portant délégation de signature à Mme Catherine MANCEAU, directrice du développement économique.
Date de parution