Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Modification des statuts de la régie du Théâtre de Gascogne.
Date de parution
Adhésion à la fondation du patrimoine.
Date de parution
Présentation du rapport d’activité 2025 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Mont de Marsan Agglomération – Information.
Date de parution
Désignation des membres des commissions thématiques communautaires – modification.
Date de parution
Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire.
Date de parution
Transport scolaire, examen du rapport annuel de la société publique Trans-Landes au titre de l’année 2025 – information.
Date de parution
Transport urbain, rapport annuel du délégataire Transdev au titre de l’année 2025 – information.
Date de parution
Avenant au contrat de délégation de service public conclu pour l’exploitation des services de mobilité.
Date de parution
Convention cadre relative aux modalités de délivrance et de facturation des abonnements scolaires en Région Nouvelle-Aquitaine.
Date de parution
Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés, rapport annuel du SICTOM – année 2025.
Date de parution
Résiliation amiable du bail emphytéotique administratif du site des 9 Fontaines.
Date de parution
Adhésion à la Personne Morale Organisatrice (PMO) PMO-LANDES.
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