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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe logements sociaux.
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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe zones d’activités.
Date de parution
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe transports.
Date de parution
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget principal.
Date de parution
Convention de financement pour le paiement des kilomètres parcourus à l’intérieur du périmètre de Mont de Marsan Agglomération par les navettes du Stade Montois Rugby
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Avenant n°1 au contrat de délégation de service public
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Convention de substitution pour le paiement de la tarification du transport scolaire entre le Département des Landes et Mont de Marsan Agglomération
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Contrat d’obligation de service public pour l’exploitation de services de transport public de Mont de Marsan Agglomération – avenant n°4
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Mise à jour du tableau des effectifs
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Désignation des membres au sein du Syndicat Mixte de la Vallée des Longs – modification
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Désignation de représentants au sein du Syndicat du Midou et de la Douze – modification
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Désignation de représentants au sein du Syndicat Adour Midouze (SAM)
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