Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Désignation des membres du comité de direction de l’Office de Tourisme, du Commerce et de l’Artisanat (OTCA) – modification
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Désignation des membres du conseil d’administration du Théâtre de Gascogne – modification
Date de parution
Proposition de contribuables susceptibles d’être désignés à la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
Date de parution
Composition de la commission concessions
Date de parution
Marchés publics – Création d’une « commission consultative MAPA »
Date de parution
Constitution de la commission d’appel d’offres (CAO) et désignation des membres titulaires et suppléants
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Désignation des membres des commissions thématiques communautaires
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Création des commissions thématiques communautaires et fixation du nombre de membres élus par commission
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Convention de partenariat pour la réalisation de l’assistance technique du programme des fonds européens territorialisés 2021-2027 du GAL ADOUR CHALOSSE TURSAN MARSAN
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Réitération d’une garantie d’emprunt accordée à la SA DOMOFRANCE
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Actualisation de l’Autorisation de Programmes et Crédits de Paiement pour la réalisation d’une étude « inventaire des zones humides sur le territoire de Mont de Marsan Agglomération
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Modification des Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiements (CP)
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