Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Mise à jour du tableau des effectifs
Date de parution
Composition du Comité Social Territorial (CST) commun et de la formation spécialisée
Date de parution
Désignation d’un représentant de Mont de Marsan Agglomération au sein du conseil d’administration de l’Office Public d’Habitat XL Habitat
Date de parution
Adoption du règlement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Date de parution
Création et désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Date de parution
Recours aux bénévoles durant la nouvelle mandature
Date de parution
Programmation de l’appel à projets du contrat de ville – attribution des subventions de projets au titre de l’année 2026
Date de parution
Aides individuelles aux entreprises – octroi d’une aide au commerce et à l’artisanat de proximité à la SCI MAISON SOLEVA
Date de parution
Aides individuelles aux entreprises – octroi d’une aide au commerce et à l’artisanat de proximité à la SARL MAISON SOLEVA
Date de parution
Aides individuelles aux entreprises – octroi d’une aide au commerce et à l’artisanat de proximité à la SASU LOFT 09
Date de parution
Convention cadre de partenariat 2024-2028 avec l’université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) – avenant
Date de parution
Convention de partenariat avec Initiative Landes – avenant n°2
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