Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Convention relative au dispositif « référent alerte » avec le Centre de Gestion des Landes – avenant.
Date de parution
Convention relative au dispositif « référent laïcité » avec le Centre de Gestion des Landes – avenant.
Date de parution
Convention relative au dispositif « référent déontologue pour les élus » avec le Centre de Gestion des Landes – avenant.
Date de parution
Convention relative au dispositif « signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes » avec le Centre de Gestion des Landes – avenant.
Date de parution
Renouvellement d’adhésion au service « Plan Communal de Sauvegarde du Centre de Gestion des Landes – schéma départemental défibrillateurs ».
Date de parution
Convention de partenariat relative à la mise en œuvre de périodes d’immersion professionnelle.
Date de parution
Partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Basket Landes – Saison sportive 2026/2027.
Date de parution
- DEL2026-10-0200a - Del Partenariat SASP BL (159,78 Ko, pdf)
- DEL2026-10-0200b - Convention interet general Basket Landes 2026-2027 (190,96 Ko, pdf)
- DEL2026-10-0200c - Annexe 1 - CER AGGLO-1 (184,38 Ko, pdf)
- DEL2026-10-0200d - fiche_cra_niveau2_26-27_NAQ0040141_14_04_2026 2 (182,05 Ko, pdf)
- DEL2026-10-0200e - RAPPORT RSE JUILLET 2526 et cap 2627-1-1 (8,12 Mo, pdf)
Partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Montois Rugby Pro – saison sportive 2026/2027.
Date de parution
- DEL2026-10-0199a - Del Partenariat SASP SMR Pro (422,67 Ko, pdf)
- DEL2026-10-0199b - 2026-2027 - AGGLO - Projet de convention SMRugby 2027 (196,00 Ko, pdf)
- DEL2026-10-0199c - Annexe 1 - CER AGGLO (184,38 Ko, pdf)
- DEL2026-10-0199d - V2 Rapport dactivite saison 25 26 Stade Montois Rugby-1 (445,32 Ko, pdf)
Décision modificative n°2 – budget principal.
Date de parution
Renonciation au transfert automatique de certains pouvoirs de police spéciale
Date de parution
Projet de mise en place d’une pompe à chaleur géothermique à la médiathèque – approbation du projet et du plan de financement.
Date de parution
Désignation du lauréat de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour l’organisation d’achat groupé d’électricité et de gaz pour les habitants et les très petites entreprises de l’agglomération et approbation de la convention de partenariat.
Date de parution