Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Désignation de représentants au conseil d’administration du groupe scolaire privé « Jean Cassaigne »
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Désignation de représentants aux conseils d’administration des collèges et lycées
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Désignation de représentants au sein des comités territoriaux du Syndicat mixte Départemental d’Équipement des Communes des Landes (SYDEC)
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Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte « Agence Landaise pour l’Informatique » (A.L.P.I.)
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Désignation de représentants au sein du syndicat mixte du Conservatoire des Landes
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Désignation du représentant de la Ville de Mont de Marsan au Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD)
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Désignation d’un remplaçant au maire pour siéger à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)
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Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant à la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT)
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Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la Régie Municipale des Fêtes et Animations
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Désignation des membres au Conseil d’Exploitation de la Régie Municipale des Parcs de Stationnement
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Désignation des membres au Conseil d’Exploitation de la Régie Municipale des Pompes Funèbres et de la Régie Municipale du Crématorium
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Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie municipale « chauffage urbain – géothermie »
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