Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Délégation de fonctions accordée à M. Alain BONTE, 9ème adjoint au maire
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Délégation de fonctions accordée à Mme Stéphanie MOREAU, 8ème adjointe au maire
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Délégation de fonctions accordée à M. Jean-François CABANNES, 7ème adjoint au Maire
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Délégation de fonctions accordée à Mme Marianne SAVARY, 6ème adjointe au maire
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Délégation de fonctions accordée à M. Alain BACHE, 5ème adjoint au maire
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Délégation de fonctions accordée à Mme Salima SENSOU, 4ème adjointe au Maire
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Délégation de fonctions accordée à M. Bruno LOM, 3ème adjoint au Maire
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Délégation de fonctions accordée à Mme Marie-Laure LAFARGUE, 2ème adjointe au Maire
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Délégation de fonctions accordée à M. Paul GERBAUD, 1er adjoint au Maire
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Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
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Fixation du nombre d’adjoints au Maire
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Arrêté portant autorisation de fermeture tardive des débits de boissons situés à Mont de Marsan le 11 avril 2026.
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