Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Désignation d’un avocat dans le cadre du déféré préfectoral tendant à l’annulation d’une délibération.
Date de parution
Fixation des tarifs non fiscaux pour l’année 2026.
Date de parution
Modification de la grille de valeurs pour l’attribution des bourses pour le Conservatoire des Landes – année scolaire 2026/2027
Date de parution
Attribution des bourses du Conservatoire des Landes pour l’année scolaire 2025/2026
Date de parution
Attribution d’une aide aux élèves montois de l’école de musique de l’IDEM
Date de parution
Inscription à l’inventaire règlementaire du Musée Despiau-Wlérick de deux œuvres d’Henri Tayan
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Inscription à l’inventaire règlementaire du Musée Despiau-Wlérick de deux oeuvres d’Alfred Marzolff
Date de parution
Convention pluriannuelle d’objectifs (2024-2025-2026) avec le Stade Montois Omnisports – Avenant financier n°2 pour l’exercice budgétaire 2026
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Désignation du lauréat de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour l’exploitation et la maintenance d’ombrières photovoltaïques sur deux parkings
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Convention de servitude – ENEDIS – Lieu-dit « DE MARASSOT »
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Acquisition d’une parcelle de terrain – avenue de Sabres
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Prise de participation de la SATEL dans le capital d’une Société Civile de Construction Vente (SCCV)
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