Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Décision pour la signature d’un marché de travaux de marbrerie funéraire
Date de parution
Service « Réseau de chauffage urbain – Géothermie » – tarifs 2026
Date de parution
Levée d’interdiction d’utilisation du terrain en herbe du Beillet à compte du mardi 16 décembre 2025.
Date de parution
Arrêté portant dérogations collectives au repos dominical – Commerces de détail (année 2026)
Date de parution
Fixation des tarifs non fiscaux pour la fin d’année 2025 et l’année 2026 – Régie des fêtes et animations
Date de parution
Fixation des tarifs 2026 des prestations diverses aux abonnés – Service de chauffage urbain-géothermie
Date de parution
Arrêté portant levée d’interdiction d’utilisation des terrains en herbe (sauf celui du Beillet) à compter du lundi 8 décembre 2025.
Date de parution
Délégation de fonctions accordée à Monsieur Gilles CHAUVIN, 4ème adjoint au maire
Date de parution
Délégation de fonctions accordée à Madame Marie-Christine BOURDIEU, 1ère adjointe au maire
Date de parution
Arrêté portant interdiction d’utilisation de l’ensemble des terrains en herbe, à compter du jeudi 4 décembre 2025
Date de parution
Arrêté portant interdiction d’utilisation du terrain en herbe du Beillet et du terrain n°3 de la Plainte des Sports à compter du mardi 2 décembre 2025.
Date de parution