Liste des publicité des actes - ville
1232 résultats
Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Convention de servitude ENEDIS – terrain motocross (parcelle BY0002).
Date de parution
Désaffectation et déclassement du domaine public communal – impasse Blaise Pascal (parcelle BN DPp).
Date de parution
Campagne de ravalement de façades – attribution de subvention.
Date de parution
Campagne de ravalement de façades – attribution de subvention.
Date de parution
Lancement d’un appel à candidatures pour l’organisation d’un workshop urbain dans le centre ville de Mont de Marsan.
Date de parution
Cession d’un taureau de réserve.
Date de parution
Composition de la commission taurine extra-municipale et désignation de ses membres élus.
Date de parution
Cession du mémorial alsacien.
Date de parution
Présentation du rapport d’activités 2025 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de la Ville de Mont de Marsan – Information.
Date de parution
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
Date de parution
Convention relative au dispositif « référent alerte » avec le Centre de Gestion des Landes – avenant.
Date de parution
Convention relative au dispositif « référent laïcité » avec le Centre de Gestion des Landes – avenant.
Date de parution