Liste des publicité des actes - ville
1176 résultats
Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Fixation des tarifs non fiscaux des encarts publicitaires du programme des fêtes de la Madeleine 2026
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Fixation des tarifs non fiscaux pour le service de la Régie des Fêtes 2026 : Complément
Date de parution
Décision pour la signature d’accords-cadres de mise à disposition de blocs sanitaires et services associés
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Emplacement réservé pour le stationnement des taxis lors de la Madeleine 2026.
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Décision pour la signature d’accords cadres de fourniture de mobilier urbain
Date de parution
Arrêté portant interdiction de pénétrer sur les piste et contre-piste des arènes durant un spectacle taurin.
Date de parution
Règlementation temporaire des activités sportives et manifestations sportives dans les installations sportives municipales , hors piscine municipale, à compter du 26 juin 2026 à 12h00
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Décision pour la signature d’un marché de prestations de gardiennage et de sécurité
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Fermeture des écoles montoises le 25 juin 2026
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Décision pour la signature d’un marché de fourniture et mise à disposition de gobelets génériques réutilisables
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Désignation d’un avocat pour défendre les intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure de référé précontractuel
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Fermeture des écoles montoises le 23 juin 2026
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