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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Renouvellement concession cimetière – 15 ans – SAINT MEDARD – Section 1 Bis – Tombe n°10 – 2 places – 2,00m²
Date de parution
Attribution concession cimetière – 30 ans – SAINT MEDARD – Section 6 – Tombe n°29 – 4 places – 2,00m²
Date de parution
Décision pour la signature d’un avenant concernant les travaux d’aménagement de l’Ilot Laulom
Date de parution
Renouvellement concession cimetière – 15 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section E – Tombe n°74 – 2 places – 2,00m²
Date de parution
Renouvellement concession cimetière – 30 ans – CENTRE – Section 7 – Tombe n°106 – 9 places 9,04m²
Date de parution
Désignation d’un président suppléant de la commission d’appel d’offres du 4 novembre 2025
Date de parution
Concession cimetières – 15 ans – PEGLE – Section J – Tombe n°191/200 – 4 places – 4,00m²
Date de parution
Attribution concession cimetières – 30 ans – PEGLE – Section L – Tombe n°88 – 2 places – 2,00m²
Date de parution
Attribution concession cimetières – 15 ans – CENTRE – Section 3 – Tombe n°143 – 1 place – 2,00m²
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Décision n°3 de virement de crédits entre chapitres budgétaires M57 – Budget principal
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Extension des réseaux géothermaux.
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Fixation des tarifs non fiscaux – emplacement du marché de Noël – Halles de la Madeleine.
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