Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Décision pour la signature d’accords-cadres de mise à disposition de blocs sanitaires et services associés
Date de parution
Emplacement réservé pour le stationnement des taxis lors de la Madeleine 2026.
Date de parution
Décision pour la signature d’accords cadres de fourniture de mobilier urbain
Date de parution
Arrêté portant interdiction de pénétrer sur les piste et contre-piste des arènes durant un spectacle taurin.
Date de parution
Règlementation temporaire des activités sportives et manifestations sportives dans les installations sportives municipales , hors piscine municipale, à compter du 26 juin 2026 à 12h00
Date de parution
Décision pour la signature d’un marché de prestations de gardiennage et de sécurité
Date de parution
Fermeture des écoles montoises le 25 juin 2026
Date de parution
Décision pour la signature d’un marché de fourniture et mise à disposition de gobelets génériques réutilisables
Date de parution
Désignation d’un avocat pour défendre les intérêts de la Commune dans le cadre d’une procédure de référé précontractuel
Date de parution
Fermeture des écoles montoises le 23 juin 2026
Date de parution
Arrêté portant autorisation de fermeture tardive des débits de boissons situés à Mont de Marsan les 2, 3 et 4 juillet 2026.
Date de parution
Interdiction des manifestations sportives dans les installations sportives municipales hors piscine municipale, à compter du vendredi 19 juin 2026 12h.
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