Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Création et désignation des membres pour la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
Date de parution
Attribution d’une subvention à l’Etoile Sportive Montoise (ESM) – Exercice 2026.
Date de parution
Attribution d’une subvention au Comité d’œuvre Sociales et Sportives (COSS) – Exercice 2026.
Date de parution
Attribution d’une subvention à l’association Orchestre Montois – Exercice 2026.
Date de parution
Attribution d’une subvention à l’Amicale des Fêtes et Quartiers – Exercice 2026.
Date de parution
Tableau des subventions à verser aux associations – Exercice 2026.
Date de parution
Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP-CP).
Date de parution
Virement de subventions d’équilibre du budget principal aux budgets annexes – Exercice budgétaire 2026.
Date de parution
Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – exercice budgétaire 2026.
Date de parution
Vote des taux de fiscalité 2026 – Budget principal Ville.
Date de parution
Adoption du budget primitif 2026 du budget annexe ZAC du Peyrouat
Date de parution
Adoption du budget primitif 2026 du budget annexe parcs de stationnement
Date de parution