Liste des publicité des actes - ville
1010 résultats
Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Adhésion à la convention de mise à disposition d’un travailleur social du Centre de Gestion des Landes.
Date de parution
Adhésion au service de « remplacement » du Centre de Gestion des Landes.
Date de parution
Mise à jour du tableau des effectifs.
Date de parution
Acceptation de l’offre de concours formulée par le Stade Montois Omnisports en vue de la réalisation de la couverture de courts de tennis à la Plaine des Sports Camille Pédarré – Modification.
Date de parution
Débat d’Orientations Budgétaires 2025
Date de parution
Contrôle annuel des forages géothermaux GMM1 et GMM2 – Années 2025-2026-2027-2028.
Date de parution
Décision pour la mise à disposition de gobelets réutilisables
Date de parution
Acceptation d’un don de Madame Colette Aubouet.
Date de parution
Fixation des tarifs non fiscaux pour l’année 2025 – Régie des fêtes et animations
Date de parution
Règlement intérieur du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance.
Date de parution
Mise en place d’un périmètre de sécurité autour de l’immeuble situé 15 rue des Forgerons
Date de parution
Arrêté portant délégation de signature à Mme Carole MARSAN, directrice des ressources humaines.
Date de parution