Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Arrêté du Maire n°2025-0327
Date de parution
Décision du Maire n°2025-01-0002
Date de parution
Acquisition et intégration au domaine public de l’impasse Pierroulic Dou Péglé, Rue du Péglé et Avenue Pierre Mendes France.
Date de parution
Campagne de récolement des collections du musée Despiau-Wlérick 2023-2024.
Date de parution
Attribution des bourses de l’école de musique et de danse pour l’année 2024/2025.
Date de parution
Rapport annuel 2023 des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) en matière de stationnement payant.
Date de parution
Liste de présentation de créances éteintes – Budget annexe de la régie municipale « chauffage urbain-géothermie » – Années 2022 à 2023.
Date de parution
Participation communale aux travaux d’éclairage public et d’éclairage extérieur des terrains de sports.
Date de parution
Acceptation de l’offre de concours formulée par le Stade Montois Omnisports en vue de la réalisation de la couverture de courts de tennis à la Plaine des Sports Camille Pédarré.
Date de parution
Convention pluriannuelle d’objectifs (2024-2025-2026) avec le Stade Montois Omnisports, Avenant financier n°1 2025.
Date de parution
Mise à jour du tableau des effectifs.
Date de parution