Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Extension des réseaux géothermaux.
Date de parution
Fixation des tarifs non fiscaux – emplacement du marché de Noël – Halles de la Madeleine.
Date de parution
Arrêté portant réglementation d’utilisation de l’aire de camping-cars.
Date de parution
Arrêté portant réouverture des parcs municipaux.
Date de parution
Arrêté portant fermeture temporaire des parcs municipaux.
Date de parution
Mise en vente par le Musée Despiau Wlérick du catalogue Christophe Charbonnel
Date de parution
Fixation des frais d’inscription pour le concours de peinture et dessin dans le cadre de Mont de Marsan Sculptures
Date de parution
Fixation des tarifs des produits dérivés de la boutique du Musée Despiau Wlérick
Date de parution
Décision n°2 de virement de crédits entre chapitres budgétaires M57 – budget principal.
Date de parution
Acte constitutif de la régie de recette des musées – modification.
Date de parution
Signature marché location temporaire d’illuminations pour les fêtes de fin d’année
Date de parution
Signature d’un marché relatif à la réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à la réalisation du projet de réhabilitation et extension du Musée Despiau-Wlérick à Mont de Marsan
Date de parution