Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Mise à jour du tableau des emplois.
Date de parution
Désignation des membres de la commission taurine extra-municipale
Date de parution
Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la Régie Municipale des Fêtes et Animations – modification.
Date de parution
Désignation des membres des commissions thématiques municipales – modification.
Date de parution
Proposition de contribuables susceptibles d’être désignés à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
Date de parution
Adoption du règlement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de la Ville de Mont de Marsan.
Date de parution
Création et désignation des membres pour la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
Date de parution
Attribution d’une subvention à l’Etoile Sportive Montoise (ESM) – Exercice 2026.
Date de parution
Attribution d’une subvention au Comité d’œuvre Sociales et Sportives (COSS) – Exercice 2026.
Date de parution
Attribution d’une subvention à l’association Orchestre Montois – Exercice 2026.
Date de parution
Attribution d’une subvention à l’Amicale des Fêtes et Quartiers – Exercice 2026.
Date de parution
Tableau des subventions à verser aux associations – Exercice 2026.
Date de parution