Liste des publicité des actes - ville
1135 résultats
Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Affectation des résultats 2025 du budget annexe crématorium
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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe ZAC du Peyrouat
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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe parcs de stationnement
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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe self bosquet
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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe de la régie des fêtes et animations
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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe du Projet de Rénovation Urbaine (PRU)
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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe géothermie
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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe des pompes funèbres municipales
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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe crématorium
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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget principal
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Arrêté portant délégation de signature aux agents communaux pour la tenue des registres.
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Désaffectation de l’ancien restaurant scolaire du groupe scolaire Saint-Médard
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