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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Renouvellement concession cimetière – 15 ans – PEGLE – Section J – Tombe n°125 – 2 places – 2,00m²
Date de parution
Renouvellement concession cimetière – 15 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section E – Tombe n°75 – 2 places – 2,00m²
Date de parution
Attribution concession cimetière – 15 ans – PEGLE – Section M – Tombe n°104 – 2 places – 2,00m²
Date de parution
Renouvellement concession cimetière – 30 ans – CENTRE – Section 7 – Tombe n°106 – 9 places – 9,04m²
Date de parution
Renouvellement concession cimetière – 15 ans – PEGLE – Section J – Tombe n°139/132 – 2 places – 4,00m²
Date de parution
Renouvellement concession cimetière – 15 ans – SAINT MEDARD – Section 5 – Tombe n°69 – 2 places – 2,00m²
Date de parution
Attribution concession cimetière – 15 ans – PEGLE – Section A – Module 3 – Case n°98 – 2 places – 0,25m²
Date de parution
Renouvellement concession cimetière – 15 ans – SAINT MEDARD – Section 1 Bis – Tombe n°10 – 2 places – 2,00m²
Date de parution
Attribution concession cimetière – 30 ans – SAINT MEDARD – Section 6 – Tombe n°29 – 4 places – 2,00m²
Date de parution
Décision pour la signature d’un avenant concernant les travaux d’aménagement de l’Ilot Laulom
Date de parution
Renouvellement concession cimetière – 15 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section E – Tombe n°74 – 2 places – 2,00m²
Date de parution
Renouvellement concession cimetière – 30 ans – CENTRE – Section 7 – Tombe n°106 – 9 places 9,04m²
Date de parution