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840 résultats
Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Analyse des résultats de l’application du plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Date de parution
Mise à jour du tableau des effectifs
Date de parution
Dérogations au repos dominical au titre de l’année 2026 (communes de Mont de Marsan et de Saint-Pierre du Mont) – avis du Conseil communautaire
Date de parution
Désignation de représentants du conseil communautaire au sein du Comité de Direction de l’Office du Tourisme, du Commerce et de l’Artisanat – modification
Date de parution
Désignation des membres des commissions thématiques communautaires – modification
Date de parution
Adhésion au Groupement Alimentaire Région Nouvelle-Aquitaine (GARA)
Date de parution
Convention pluriannuelle d’objectifs avec le Théâtre de Gascogne (2025 à 2028)
Date de parution
Partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Montois Rugby Pro – saison sportive 2025/2026
Date de parution
Partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Basket Landes – saison sportive 2025/2026
Date de parution
Attribution d’une subvention à la Société des Courses de Mont de Marsan – année 2026
Date de parution
Réaménagement d’un emprunt par le Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) du Marsan pour l’Ehpad du Marsan – avis conforme
Date de parution
Demande de garantie d’emprunt pour la réalisation de 22 logements individuels sociaux par CDC Habitat Mont de Marsan
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