Liste des publicité des actes - agglo
840 résultats
Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Cession d’un terrain à la SAS CLAIR ET NET – Parc d’activités de Mamoura (extension Hapchot)
Date de parution
Suppléance de la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de l’Agglo – 04 juin 2025.
Date de parution
M57 – Fongibilité des crédits – Décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre.
Date de parution
Cession d’un four à une société
Date de parution
Acquisition d’un four à la Ville de Mont de Marsan
Date de parution
Subvention à l’association des maires et présidents de communautés des Landes pour l’organisation du carrefour landais des collectivités 2025.
Date de parution
Attribution d’une subvention à CDC HABITAT dans le cadre du règlement d’aide pour le développement de l’offre de logements sociaux.
Date de parution
Demande d’une subvention pour la gestion du site des Neuf Fontaines à Bostens au titre de l’année 2025
Date de parution
Approbation des comptes de gestion 2024 du budget principal de Mont de Marsan Agglomération et des budgets annexes.
Date de parution
Validation du projet de changement de siège social du Syndicat Adour Midouze (SAM) et modification des statuts.
Date de parution
Adhésion à la convention de mise à disposition d’un travailleur social du Centre de Gestion des Landes.
Date de parution