Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Avenant à la convention de partenariat avec Initiative Landes.
Date de parution
Parc d’activités de Mamoura – Projet de cession lot 4, parcelle AK439 auprès de la société BEL’PORTE.
Date de parution
Aide au commerce et à l’artisanat de proximité – Atelier café céramique « Cruchon » société « Merci de rien » à Mont de Marsan.
Date de parution
Aide au commerce et à l’artisanat de proximité – Salon de toilettage canin « LORY BLUE » à Mont de Marsan.
Date de parution
Appel à candidature SRADDET – Projet d’envergure régionale 2025.
Date de parution
Renouvellement de la convention de partenariat Handiplage 2025-2030 Labellisation du site (niveau 3) – Base de loisirs du Marsan.
Date de parution
Création d’emplois non permanents suite à accroissement temporaire d’activité.
Date de parution
Mise à jour du tableau des effectifs
Date de parution
Modification du contrat de délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transport urbain avec la société Transdev – Avenant n°7
Date de parution
Attribution d’une aide à l’achat pour un vélo à assistance électrique ou un vélo musculaire sans assistance
Date de parution
Approbation de la convention de substitution pour le paiement de la tarification du transport scolaire entre le Département des Landes et Mont de Marsan Agglomération.
Date de parution
Grands Projets LNSO (ex GPSO) – Etude de la desserte de la future gare de Mont de Marsan – versement subvention d’équipement au Conseil Départemental des Landes
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