Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Arrêt n°1 du 3ème Programme Local de l’Habitat
Date de parution
Convention de partenariat pour la phase d’élaboration du SAGE des Eaux souterraines de Gascogne.
Date de parution
Convention de groupement avec les communes membres et convention de soutien avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnées.
Date de parution
Présentation du rapport d’activités 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de Mont de Marsan Agglomération – Information
Date de parution
Arrêté portant délégation de signature aux directeurs et responsables de services.
Date de parution
Modification du périmètre du ressort géographique des autorisations de stationnement pour la Madeleine 2025.
Date de parution
Décision n°1 de virement de crédits entre chapitres budgétaires M57 – Budget principal.
Date de parution
Signature d’un marché pour la fourniture, la mise en œuvre et la maintenance d’un parapheur électronique
Date de parution
Signature d’un marché pour la fourniture, la mise en œuvre et la maintenance d’un système d’information de gestion électronique du courrier
Date de parution
Marché Démolition/ Reconstruction sur micro pieux du tablier sur le déversoir de l’Etang de Gaillères
Date de parution
Attribution d’une subvention dans le cadre de l’OPAH-RU
Date de parution
Signature d’un marché pour la fourniture d’un système logiciel de gestion des routes
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