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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Adhésion à l’Agence Urbanisme et Pyrénées (AUDAP) – Convention partenariale pour 2025-2027.
Date de parution
Demande de garantie d’emprunt pour la réalisation de 19 logements sociaux par la Clairsienne à Mont de Marsan.
Date de parution
Actualisation de l’autorisation de programmes et crédits de paiement pour la réalisation d’une étude « inventaire des zones humides sur le territoire de Mont de Marsan Agglomération ».
Date de parution
Modification des Autorisations de Programmes (AP) et Crédits de Paiements (CP).
Date de parution
Financement de la Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations – Fixation du produit de la taxe GEMAPI.
Date de parution
Virement d’une subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe « eaux pluviales – GEMAPI » – Exercice budgétaire 2025.
Date de parution
Convention d’objectifs et de moyens 2025-2027 entre Mont de Marsan Agglomération et l’Office de Tourisme du Commerce et de l’Artisanat de Mont de Marsan Agglomération.
Date de parution
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Office de Tourisme et du Commerce de Mont de Marsan Agglomération.
Date de parution
Attribution d’une subvention de fonctionnement au Théâtre de Gascogne.
Date de parution
Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) du Marsan.
Date de parution
Dotation de Solidarité Commune (DSC).
Date de parution
Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2025.
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