Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Cession de mobilier à l’association « Ma Maison Bleue »
Date de parution
Décision pour la signature de marchés de maintenance et dépannage des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage
Date de parution
Attribution d’une subvention à l’association « Benquet Animation » dans le cadre du schéma culturel territorial.
Date de parution
Décision pour la signature d’un avenant des installations de chauffage, ECS, ventilation, climatisation et traitement de l’eau de type PF-PFI : Lot 01
Date de parution
Cession de véhicules dans le cadre de la création de Mont de Eau Agglo.
Date de parution
Arrêté portant délégation de signature à Mme Carole MARSAN, directrice des ressources humaines.
Date de parution
Convention de servitude avec RTE au lieu dit Nautot à Saint Pierre du Mont.
Date de parution
Délibération n°2025/03-0042 du Conseil Communautaire du 10 mars 2025
Date de parution
Délibération n°2025/03-0041 du Conseil Communautaire du 10 mars 2025
Date de parution
Délibération n°2025/03-0039 du Conseil Communautaire du 10 mars 2025
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Délibération n°2025/03-0038 du Conseil Communautaire du 10 mars 2025
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Délibération n°2025/03-0037 du Conseil Communautaire du 10 mars 2025
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