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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Renouvellement de l’adhésion à l’agence régionale d’évaluation de l’environnement et du climat Nouvelle Aquitaine.
Date de parution
Délibération n°2025/02-0020 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
Date de parution
Délibération n°2025/02-0019 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
Date de parution
Délibération n°2025/02-0018 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
Date de parution
Délibération n°2025/02-0017 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
Date de parution
Délibération n°2025/02-0016 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
Date de parution
Délibération n°2025/02-0015 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
Date de parution
- Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité n°2 du PLUi de Mont de Marsan Agglomération - projet de stockage pour l'usine de méthanisation à Bretagne de Marsan. (330,78 Ko, pdf)
- Sommaire (179,08 Ko, pdf)
- DOSSIER_PRESENTATION_DPMEC2 (1,52 Mo, pdf)
- ANNEXE_1_Planmasse (1,68 Mo, pdf)
- ANNEXE_2_Etudeincidence (1,77 Mo, pdf)
- ANNEXE_3_Extraits_reglementgraphique (469,99 Ko, pdf)
- ANNEXE 6_Notice dérogation_Methadour_07-2024 (1,16 Mo, pdf)
- Memoire_reponse_AnnexesComplementaires (37,04 Mo, pdf)
- PV_Examen_conjoint_DPMEC_BRETAGNE_20241104 (1,27 Mo, pdf)
- Rapport_Conclusions_EP (6,63 Mo, pdf)
- Réponse PV EP (4,01 Mo, pdf)
- Avis_PPA (2,26 Mo, pdf)
Délibération n°2025/02-0014 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
Date de parution
Délibération n°2025/02-0013 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
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Délibération n°2025/02-0012 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
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Délibération n°2025/02-0011 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
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Délibération n°2025/02-0010 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
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