Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Désignation d’un président suppléant de la commission d’appel d’offres du 4 novembre 2025
Date de parution
Concession cimetières – 15 ans – PEGLE – Section J – Tombe n°191/200 – 4 places – 4,00m²
Date de parution
Attribution concession cimetières – 30 ans – PEGLE – Section L – Tombe n°88 – 2 places – 2,00m²
Date de parution
Attribution concession cimetières – 15 ans – CENTRE – Section 3 – Tombe n°143 – 1 place – 2,00m²
Date de parution
Décision n°3 de virement de crédits entre chapitres budgétaires M57 – Budget principal
Date de parution
Extension des réseaux géothermaux.
Date de parution
Fixation des tarifs non fiscaux – emplacement du marché de Noël – Halles de la Madeleine.
Date de parution
Arrêté portant réglementation d’utilisation de l’aire de camping-cars.
Date de parution
Arrêté portant réouverture des parcs municipaux.
Date de parution
Arrêté portant fermeture temporaire des parcs municipaux.
Date de parution
Mise en vente par le Musée Despiau Wlérick du catalogue Christophe Charbonnel
Date de parution
Fixation des frais d’inscription pour le concours de peinture et dessin dans le cadre de Mont de Marsan Sculptures
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