Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Concession cimetières – 15 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section A – Module – case n°10 – 2 places – 0,25m² – Renouvellement
Date de parution
Fixation d’un tarif pour la séance ciné-piscine » du 20 septembre 2025.
Date de parution
Réalisation d’un prêt de 1 200 000 euros auprès du Crédit Agricole pour le financement d’opérations d’investissement prévues au budget 2025.
Date de parution
Désignation d’un président suppléant de la commission d’appel d’offres du 25 septembre 2025
Date de parution
Réalisation d’un contrat de prêt, Renouvellement Urbain, Action Coeur de Ville d’un montant total de 8 000 000.00€ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la rénovation du musée Despiau-Wlerick.
Date de parution
Suppléance de la présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville – 10 septembre 2025
Date de parution
Décision n°1 de virement de crédits entre chapitres budgétaires M57 – Budget principal Ville
Date de parution
Acte constitutif régie de recettes des Musées : Modification
Date de parution
Attribution concession cimetières – 30 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section H – Module 3 – Case n°22 – 2 places – 0,25m²
Date de parution
Renouvellement concession cimetières – 30 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section G – Tombe n°27 – 3 places – 3,00m²
Date de parution
Renouvellement concession cimetières – 30 ans – SAINT VINCENT DE PAUL – Section F – Tombe n°179 – 2 places – 2,00m²
Date de parution
Attribution concession cimetières – 15 ans – CENTRE – Section 3 – Tombe n°143 – 1 place – 2,00m²
Date de parution