Liste des publicité des actes - ville
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Retrouvez les délibérations pour les conseils municipaux postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser auprès du service Assemblées.
Décision modificative n°1 – Budget annexe des pompes funèbres
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Décision Modificative n°1 – Self Bosquet.
Date de parution
Décision Modificative n°1 – Budget Principal Ville.
Date de parution
Subvention à l’association des maires et présidents de communautés des Landes pour l’organisation du carrefour landais des collectivités 2025
Date de parution
Contribution de la Ville de Mont de Marsan au financement d’investissement du SDIS des Landes – Approbation d’une convention de participation au plan pluriannuel d’investissement du SDIS.
Date de parution
Motion portant sur la défense des traditions suite à la décision de la Commission Européenne de saisir la Cour de justice de l’Union Européenne d’un recours en manquement contre la France concernant la réglementation de chasse du pigeon ramier (palombe) au filet.
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Modification du tableau des adjoints.
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Arrêté portant délégation de signature aux directeurs et responsables de services.
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Signature d’un avenant au marché conclu pour la mise à disposition de gobelets réutilisables pour la Ville de Mont de Marsan
Date de parution
Interdiction de consommation d’alcool et de boissons alcoolisées sur les voies publiques, places publiques et ses dépendances à l’extérieur du périmètre des fêtes de l’agglomération de Mont de Marsan durant la Madeleine 2025.
Date de parution
Autorisation de fermeture tardive des débits de boisson situés à Mont de Marsan les 3,4 et 5 juillet et les 25 et 31 octobre 2025.
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Décision pour les Travaux de fauchage et de débroussaillage
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