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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Désignation de représentants au sein de la Commission locale de l’eau (CLE) – SAGE des eaux souterraines de Gascogne.
Date de parution
Désignation d’un représentant pour siéger au sein de l’établissement public territorial de bassin Adour affluents aquifères (EPTB a3).
Date de parution
Désignation de représentants au conseil d’administration du Festival Arte Flamenco.
Date de parution
Désignation des représentants au sein du conseil d’administration de l’Ecole Supérieure de Design des Landes.
Date de parution
Désignation de représentants au sein des établissements publics locaux d’enseignement.
Date de parution
Désignation des représentants au sein du conseil d’administration de l’Etablissement Public Foncier des Landes (EPFL) « Landes Foncier ».
Date de parution
Désignation de représentants à l’assemblée générale de l’Agence Départementale d’Aide aux Collectivités Locales (ADACL).
Date de parution
Désignation du représentant au sein du conseil de surveillance de l’établissement public « Société du Grand Projet Sud-Ouest ».
Date de parution
Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée spéciale et de l’assemblée générale de la Société Publique Locale (SPL) Trans-Landes.
Date de parution
Désignation de représentant au sein du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Mont de Marsan.
Date de parution
Désignation d’un représentant au sein du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne.
Date de parution
Désignation de représentants au sein du Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités.
Date de parution