Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Désignation de représentants au sein du Syndicat du Midou et de la Douze (SMD).
Date de parution
Désignation de représentants au sein du syndicat mixte de gestion des baignades landaises.
Date de parution
Désignation de représentants au sein des comités territoriaux du Syndicat mixte Départemental d’Equipement des Communes des Landes (SYDEC).
Date de parution
Désignation de représentants au sein du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) du Marsan.
Date de parution
Désignation de représentants au sein de l’Agence Landaise pour l’Informatique (ALPI)
Date de parution
Désignation de représentants au sein du Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement (CRHH).
Date de parution
Désignation de représentants au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC).
Date de parution
Désignation des membres du conseil d’administration de Mont de Eau Agglo.
Date de parution
Désignation des membres du comité de direction de l’Office de Tourisme, du Commerce et de l’Artisanat (OTCA).
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Désignation des membres du Conseil d’administration du Théâtre de Gascogne.
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Adhésion à l’association Adullact dans le cadre de la procédure de dématérialisation des assemblées délibérantes.
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Débat et délibération sur les conditions et les modalités de consultation du conseil de développement et d’association de la population à la conception, à la mise en œuvre ou à l’évaluation des politiques de l’établissement public.
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