Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Affectation du résultat du budget annexe GEPU-GEMAPI – année 2025
Date de parution
Affectation du résultat du budget principal – année 2025
Date de parution
Fermeture temporaire de l’aire d’accueil de Malage – juillet 2026.
Date de parution
Demande de subvention pour la gestion du site des Neuf Fontaines à Bostens au titre de l’année 2026.
Date de parution
Renouvellement de trois emplois de collaborateurs de cabinet
Date de parution
Délégation d’attributions au Président – modification
Date de parution
Arrêté portant nomination des membres au sein du conseil d’administration de la régie du Théâtre de Gascogne.
Date de parution
Arrêté portant nomination des membres du conseil d’administration de l’office de tourisme, du commerce et de l’artisanat de Mont de Marsan Agglomération.
Date de parution
Désignation d’un représentant à l’assemblée départementale du Comité National d’Action Sociale (CNAS).
Date de parution
Désignation des représentants au sein de l’AUDAP (Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées).
Date de parution
Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux « Bassin de la Midouze ».
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Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux « Bassin Amont de l’Adour ».
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