Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité femmes/hommes – année 2025.
Date de parution
Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable de Mont de Marsan Agglomération – année 2025.
Date de parution
Décision pour la signature d’un accord cadre pour la fourniture de petits pains frais
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Arrêté portant délégation de signature aux agents communautaires pour la tenue des registres.
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Arrêté portant délégation de signature à Mme Stéphanie REGNON, directrice adjointe de l’éducation.
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Arrêté portant délégation de signature à M. Franck MICHAUD, directeur général adjoint des pôles techniques.
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Délégation de fonctions accordée à M. Benoit AUGUIN, membre du bureau communautaire.
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Délégation de fonctions accordée à M. Marc De VALICOURT, membre du bureau communautaire.
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Délégation de fonctions accordée à Mme Delphine SALEMBIER, 14ème vice-présidente.
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Délégation de fonctions accordée à M. Julien PARIS, 13ème vice-président.
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Délégation de fonctions accordée à Mme Nathalie BOIARDI, 12ème vice-présidente.
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Délégation de fonctions accordée à M. Claude COUMAT, 11ème vice-président.
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