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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2024.
Date de parution
Adhésion au Groupe Régional d’Animation et d’Initiation à la nature et à l’Environnement (GRAINE) de Nouvelle-Aquitaine.
Date de parution
Prévention et gestion des déchets ménagers assimilés – Rapport annuel du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) du Marsan au titre de l’année 2024 – Information.
Date de parution
Aides individuelles aux entreprises – octroi d’une aide au commerce et à l’artisanat de proximité à l’entreprise LES QUAIS DES CREATEURS.
Date de parution
Aides individuelles aux entreprises – octroi d’une aide au commerce et à l’artisanat de proximité à la SARL JOROLO.
Date de parution
Modalités de délivrance et de facturation des abonnements scolaires – avenant à la convention avec la Région Nouvelle-Aquitaine et SNCF Voyageurs.
Date de parution
Transport urbain, rapport annuel du délégataire Transdev au titre de l’année 2024 – Information.
Date de parution
Transport scolaire, rapport annuel de la Société Publique Trans-Landes au titre de l’année 2024 – Information.
Date de parution
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens (2025 à 2028) avec l’Association Montoise d’Animations Culturelles (AMAC).
Date de parution
Mise à jour du tableau des effectifs.
Date de parution
Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre de la mise en œuvre d’une procédure de labellisation dans le domaine de la santé.
Date de parution
Désignation des membres pour siéger à l’Etablissement Public Foncier des Landes (EPFL) – modification.
Date de parution