Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Délégation de fonctions accordée à Madame Nathalie BOIARDI, membre du bureau communautaire.
Date de parution
Délégation de fonctions accordée à Monsieur Marc De VALICOURT, membre du bureau communautaire (niveau 1).
Date de parution
Délégation de fonctions accordée à Madame Marina BANCON, membre du bureau communautaire.
Date de parution
Délégation de fonctions accordée à Monsieur Jean-Louis DARRIEUTORT, membre du bureau communautaire.
Date de parution
Délégation de fonctions accordée à Monsieur Jean-Guy BACHE, membre du bureau communautaire.
Date de parution
Délégation de fonctions accordée à Madame Emilie LABEYRIE, membre du bureau communautaire.
Date de parution
Délégation de fonctions accordée à Monsieur Claude COUMAT, membre du bureau communautaire.
Date de parution
Délégation de fonctions accordée à Madame Catherine BERGALET, membre du bureau communautaire.
Date de parution
Délégation de fonctions accordée à Madame Eliane DARTEYRON, 11ème Vice-Présidente.
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Délégation de fonctions accordée à Monsieur Philippe SAES, 4ème Vice-Président.
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Modification de l’acte constitutif de la régie d’avances « service civique ».
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Convention de prestation de service pour l’organisation du festival des tréteaux.
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