Liste des publicité des actes - agglo
840 résultats
Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Arrêté portant délégation de signature aux responsables de service de la direction de l’éducation.
Date de parution
Actualisation des indemnités de fonctions du Président, des vice présidents et des autres membres du bureau.
Date de parution
Modification du nombre de vice-présidents
Date de parution
Approbation de l’attributaire de la délégation de service public de transport public de voyageurs de la communauté d’Agglomération de Mont de Marsan
Date de parution
Cession d’un terrain à la SCI ERT – Parc d’activités de Bourassé.
Date de parution
Attribution des aides financières aux équipements de lecture publique du réseau intercommunal.
Date de parution
Renouvellement d’une convention avec le Conseil Départemental pour bénéficier d’un accès au restaurant scolaire du collège J. Rostand pour les élèves de cycle 3 de l’école des Arènes.
Date de parution
Programmation de l’appel à projets du contrat de ville – Attribution des subventions des projets au titre de l’année 2025.
Date de parution
Accord de principe pour le lancement du projet de mécénat avec l’accompagnement de la Fondation de Bordeaux Université en vue du cofinancement du Campus Connecté.
Date de parution
Décision modificative n°1 – Budget principal Mont-de-Marsan Agglomération.
Date de parution
Complément au projet de convention avec le Département des Landes pour l’Espace Test Agricole Landais (ETAL 40) lieu-dit Malage à Mont de Marsan.
Date de parution
- 2025-06-0107a - Del ETAL 40 (211,57 Ko, pdf)
- 2025-06-0107b - Del 2024-11-0225 (367,48 Ko, pdf)
- 2025-06-0107c - Del 2025-03-0038 (514,36 Ko, pdf)
- 2025-06-0107d - Convention MAD ETAL40 (325,64 Ko, pdf)
- 2025-06-0107e - Plan parcelle ETAL40 (578,78 Ko, pdf)
- 2025-06-0107f - Convention partenariat ETAl 40 (182,85 Ko, pdf)
Aide à l’immobilier d’entreprise – Délégation de la compétence au profit du Département des Landes.
Date de parution