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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Délibération n°2025/02-0009 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
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Délibération n°2025/02-0008 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
Date de parution
Délibération n°2025/02-0007 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
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Délibération n°2025/02-0006 du Conseil Communautaire du 4 février 2025
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Décision n°2025/01-0004 du Président du 4 février 2025
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Décision n°2025/01-0003 du Président du 4 février 2025
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Décision du président du 04/02/2025
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Décision n°2025-01-0002 du 04 février 2025
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Décision n°2024/12-0257 du Président
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Décision n°2025/01-0001 du Président en date du 10 janvier 2025.
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Arrêté portant nomination d’un membre du conseil d’administration de la régie du Théâtre de Gascogne.
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Arrêté portant délégation de signature à M. Justin DOUDY, directeur de l’éducation.
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