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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Délibération n°2024/11-0249 du Conseil Communautaire du 27 novembre 2024
Date de parution
Délibération n°2024/11-0248 du Conseil Communautaire du 27 novembre 2024
Date de parution
Délibération n°2024/11-0247 du Conseil Communautaire du 27 novembre 2024
Date de parution
- Dispositif « Petits déjeuners » - Prévention et lutte contre les inégalités alimentaires dans les écoles primaires en difficulté sociale. Convention de partenariat pour l’année scolaire 2024/2025 avec la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale (DSDEN) des Landes. (334,41 Ko, pdf)
- Convention PPD 2024-2025 Agglomération du Marsan (153,64 Ko, pdf)
Délibération n°2024/11-0246 du Conseil Communautaire du 27 novembre 2024
Date de parution
Délibération n°2024/11-0245 du Conseil Communautaire du 27 novembre 2024
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Délibération n°2024/11-0244 du Conseil Communautaire du 27 novembre 2024
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Délibération n°2024/11-0243 du Conseil Communautaire du 27 novembre 2024
Date de parution
- Convention d’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers Politique de la Ville – XL Habitat. (363,96 Ko, pdf)
- Convention TFPB XL Habitat CA MDM (924,34 Ko, pdf)
- Annexe 1_Programme d'action_peyrouat (124,35 Ko, pdf)
- Annexe 2_Programme d'action_la moustey (126,89 Ko, pdf)
Délibération n°2024/11-0242 du Conseil Communautaire du 27 novembre 2024
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Délibération n°2024/11-0241 du Conseil Communautaire du 27 novembre 2024
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Délibération n°2024/11-0240 du Conseil Communautaire du 27 novembre 2024
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Délibération n°2024/11-0239 du Conseil Communautaire du 27 novembre 2024
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Délibération n°2024/11-0238 du Conseil Communautaire du 27 novembre 2024
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