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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Subvention d’équilibre du budget principal au budget GEPU-GEMAPI 2026
Date de parution
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Office de Tourisme et du Commerce et de l’Artisanat de Mont de Marsan Agglomération
Date de parution
Attribution d’une subvention de fonctionnement au Théâtre de Gascogne (TdG)
Date de parution
Réaménagement d’un emprunt par le Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) du Marsan pour l’Ehpad du Marsan – avis conforme
Date de parution
Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) du Marsan
Date de parution
Dotation de Solidarité Communautaire 2026
Date de parution
Fixation du produit de la taxe Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations
Date de parution
Affectation du résultat du budget annexe GEPU-GEMAPI – année 2025
Date de parution
Affectation du résultat du budget principal – année 2025
Date de parution
Fermeture temporaire de l’aire d’accueil de Malage – juillet 2026.
Date de parution
Demande de subvention pour la gestion du site des Neuf Fontaines à Bostens au titre de l’année 2026.
Date de parution
Renouvellement de trois emplois de collaborateurs de cabinet
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