Liste des publicité des actes - agglo
840 résultats
Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Présentation du budget primitif 2026 du budget annexe logements.
Date de parution
Présentation du budget primitif 2026 du budget annexe zones d’activités.
Date de parution
Présentation du budget primitif 2026 du budget annexe transports.
Date de parution
Présentation du budget primitif 2026 du budget principal.
Date de parution
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe GEPU-GEMAPI.
Date de parution
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe logements sociaux.
Date de parution
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe zones d’activités.
Date de parution
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget annexe transports.
Date de parution
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget principal.
Date de parution
Convention de financement pour le paiement des kilomètres parcourus à l’intérieur du périmètre de Mont de Marsan Agglomération par les navettes du Stade Montois Rugby
Date de parution
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public
Date de parution
Convention de substitution pour le paiement de la tarification du transport scolaire entre le Département des Landes et Mont de Marsan Agglomération
Date de parution