Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Mise à jour du tableau des effectifs.
Date de parution
Solidarité locale de Mont de Marsan Agglomération au profit des communes landaises concernées par l’incendie de Biscarosse.
Date de parution
Indemnités de fonction du Président, des vice-présidents et des autres membres du bureau – abrogation et fixation des indemnités.
Date de parution
Décision pour la signature d’un marché de formation des agents du service Education à la promotion de la consommation de fruits et légumes, aux choix alimentaires et aux outils pédagogiques auprès des enfants fréquentant les temps périscolaires et les centres de loisirs
Date de parution
Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à l’EPFL LANDES FONCIER
Date de parution
Décision pour la signature d’un marché d’étude de mobilité et de déplacement sur le cœur de ville de Mont de Marsan
Date de parution
Ouverture d’une ligne de trésorerie auprès de la Banque Postale pour 1 000 000,00€.
Date de parution
Admission en non-valeur 2026 – budget principal.
Date de parution
Décision pour la signature d’un marché de MOE Démolition / reconstruction du pont de Saint Avit
Date de parution
Attribution d’une subvention dans le cadre du règlement d’aide pour le développement de l’offre de logements locatifs sociaux
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Attribution d’une subvention dans le cadre du règlement d’aide pour le développement de l’offre de logements locatifs sociaux
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Attribution d’une subvention dans le cadre de l’OPAH-RU
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