Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Convention de substitution pour le paiement de la tarification du transport scolaire entre le Département des Landes et Mont de Marsan Agglomération
Date de parution
Contrat d’obligation de service public pour l’exploitation de services de transport public de Mont de Marsan Agglomération – avenant n°4
Date de parution
Mise à jour du tableau des effectifs
Date de parution
Désignation des membres au sein du Syndicat Mixte de la Vallée des Longs – modification
Date de parution
Désignation de représentants au sein du Syndicat du Midou et de la Douze – modification
Date de parution
Désignation de représentants au sein du Syndicat Adour Midouze (SAM)
Date de parution
Désignation d’un représentant suppléant pour la Mission Locale des Landes
Date de parution
Désignation de représentants au sein de la Fédération Nationale des SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale)
Date de parution
Désignation de représentants à Landes Attractivité
Date de parution
Désignation de représentants au sein du Groupement des Autorités de Transport (GART)
Date de parution
Désignation de représentants au sein du Conservatoire d’Espaces Naturels (CEN) d’Aquitaine
Date de parution
Désignation de représentants au sein de l’association des Acheteurs Aquitains Responsables (3AR)
Date de parution