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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Délégation d’attributions au Président – modification
Date de parution
Arrêté portant nomination des membres au sein du conseil d’administration de la régie du Théâtre de Gascogne.
Date de parution
Arrêté portant nomination des membres du conseil d’administration de l’office de tourisme, du commerce et de l’artisanat de Mont de Marsan Agglomération.
Date de parution
Désignation d’un représentant à l’assemblée départementale du Comité National d’Action Sociale (CNAS).
Date de parution
Désignation des représentants au sein de l’AUDAP (Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées).
Date de parution
Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux « Bassin de la Midouze ».
Date de parution
Désignation d’un représentant au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux « Bassin Amont de l’Adour ».
Date de parution
Désignation de représentants au sein de la Commission locale de l’eau (CLE) – SAGE des eaux souterraines de Gascogne.
Date de parution
Désignation d’un représentant pour siéger au sein de l’établissement public territorial de bassin Adour affluents aquifères (EPTB a3).
Date de parution
Désignation de représentants au conseil d’administration du Festival Arte Flamenco.
Date de parution
Désignation des représentants au sein du conseil d’administration de l’Ecole Supérieure de Design des Landes.
Date de parution
Désignation de représentants au sein des établissements publics locaux d’enseignement.
Date de parution