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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Désignation des représentants au sein du conseil d’administration de l’Etablissement Public Foncier des Landes (EPFL) « Landes Foncier ».
Date de parution
Désignation de représentants à l’assemblée générale de l’Agence Départementale d’Aide aux Collectivités Locales (ADACL).
Date de parution
Désignation du représentant au sein du conseil de surveillance de l’établissement public « Société du Grand Projet Sud-Ouest ».
Date de parution
Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée spéciale et de l’assemblée générale de la Société Publique Locale (SPL) Trans-Landes.
Date de parution
Désignation de représentant au sein du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Mont de Marsan.
Date de parution
Désignation d’un représentant au sein du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne.
Date de parution
Désignation de représentants au sein du Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités.
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Désignation de représentants au sein du Syndicat du Midou et de la Douze (SMD).
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Désignation de représentants au sein du syndicat mixte de gestion des baignades landaises.
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Désignation de représentants au sein des comités territoriaux du Syndicat mixte Départemental d’Equipement des Communes des Landes (SYDEC).
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Désignation de représentants au sein du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) du Marsan.
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Désignation de représentants au sein de l’Agence Landaise pour l’Informatique (ALPI)
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