Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Décision pour la signature d’accords-cadres pour les visites générales périodiques des machines de levage – des équipements de travail et machines d’atelier
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Décision pour la fourniture d’un progiciel de rédaction et de passation des contrats de la commande publique
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Avenant partenariat pour l’animation et la communication du schéma d’aménagement de gestion de l’eau (SAGE) Midouze
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Avenant partenariat pour l’animation et la communication du schéma d’aménagement de gestion de l’eau (SAGE) Adour amont
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Avenant partenariat pour l’animation et la communication du schéma d’aménagement de gestion de l’eau (SAGE) des eaux souterraines de Gascogne
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Désignation des représentants de Mont de Marsan Agglomération – Entente en vue de la gestion du site Natura 2000 du réseau hydrographique du Midou et du Ludon
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Renouvellement de la convention relative à l’entente pour la gestion du site Natura 2000 du Midou et du Ludon (FR7200806)
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Mise à jour du tableau des effectifs
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Composition du Comité Social Territorial (CST) commun et de la formation spécialisée
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Désignation d’un représentant de Mont de Marsan Agglomération au sein du conseil d’administration de l’Office Public d’Habitat XL Habitat
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Adoption du règlement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
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Création et désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
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