Liste des publicité des actes - agglo
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Retrouvez les délibérations pour les conseils communautaires, postérieurs au 1er novembre 2024, directement sur cette page.
Pour obtenir les délibérations antérieures au 1er novembre 2024, vous pouvez vous adresser au service Assemblées.
Désignation de représentants au conseil d’administration de l’Association Montoise d’Animation Culturelle
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Désignation de représentants au sein du comité d’attribution du Fonds d’Aide aux Jeunes
Date de parution
Désignation de représentants au Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD)
Date de parution
Désignation de représentants au sein du groupe d’action locale Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) ADOUR CHALOSSE TURSAN MARSAN
Date de parution
Désignation des membres du conseil d’administration de Mont de Eau Agglo – modification
Date de parution
Désignation des membres du comité de direction de l’Office de Tourisme, du Commerce et de l’Artisanat (OTCA) – modification
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Désignation des membres du conseil d’administration du Théâtre de Gascogne – modification
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Proposition de contribuables susceptibles d’être désignés à la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
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Composition de la commission concessions
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Marchés publics – Création d’une « commission consultative MAPA »
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Constitution de la commission d’appel d’offres (CAO) et désignation des membres titulaires et suppléants
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Désignation des membres des commissions thématiques communautaires
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